(16-12-2018, 11:41)Xavierovitch a écrit :Citation :Ou alors ladite société a fait le choix (surprenant certes...) de ne pas poursuivre avec cette licence qui pèse au final sur leurs finances car elle compte en développer une "nouvelle" bien à eux, Confront'.
Ceci est faux, j'imagine que verser des royalties, cela se fait par contrat et non de la main à la main. SD n'a pas versé de royalties pendant deux ans alors qu'ils avaient obligation de le faire et du coup Chaosium retire sa licence. Si ils avaient fait le choix de ne pas continuer de manière décidée et légale, il auraient payé les royalties et n'auraient pas renouveler le contrat. Pertdre une licence pendant un KS qui la concerne ne semble pas une décision très réfléchie.
Cela veut juste dire que SD a vendu du Ctulhu pendant deux ans alors qu'ils n'en avaient pas le droit puisqu'ils ne reversaient rien. En somme, c'était des faussaires, ils étaient juste dans la même situation que legend of signum pour les figs confront, comme quoi...
Ouh là, non, ce ne sont pas du tout des faussaires, attention au terme qui revient à les accuser de contrefaçons et compagnie !
On va prendre un exemple simple :
Mettons que je veuille légalement développer du produit Call of Cthuhlhu parce que je pense que ce serait un atout dans mon catalogue. Je vais aller contacter les détenteurs des droits d'exploitation de la licence Call of Cthlhu (Chaosium).
Les mecs me disent (probablement après que je leur ai expliqué quel type de produit je compte faire avec leur licence, ils ont tout de même un droit de regard sur ce qu'on va en faire
hy: ) 'ok coco mais tu vas nous payer un droit d'exploitation (i.e des royalties) qui vont se porter à tel pourcentage de ton chiffre d'affaire effectué sur chaque produit de la licence'.Mettons que ce pourcentage soit de 10% (souvent dans ces eaux-là, mais ça peut aussi être 15 ou 20% voire plus).
Donc si je vends 100 bouquins Cthulhu à 45 piastres pièce, je devrais reverser 450 piastres à Chaosium comme je m'y suis contractuellement engagé.
Le contrat d'exploitation prévoit bien entendu des échéances limite dans le paiement des royalties (périodicité), parfois avec des possibilités de moduler mais aussi des pénalités de retard. Les détenteurs de la licence te demandent évidemment aussi de leur fournir tes pièces comptables pour voir si tu ne minimises pas sciemment tes ventes afin de ne pas payer ce que tu leur devrais.
Sans Détour n'a pas payé les royalties prévus au contrat depuis plusieurs années, de fait Chaosium leur réclame les sous des royalties (sous peine de poursuites). Il précise au passage qu'ils ne leur renouvellent pas le droit d'exploitation donc SD ne pourra plus concevoir de nouveaux produits call of cthulhu sans tomber dans l'illégalité. L'accord vaut toujours pour les anciens produits.
A noter que si Sans Détour se refuse ou ne peut tout simplement pas payer du tout les royalties dus (hypothèse la plus probable si les comptes sont d'une couleur noir fécalome hémorragique), Chaosium pourrait exiger à ce que les produits soient mis au pilon/leur soient remis intégralement sans compensation/fasse obstruction à leur création, etc... tout dépend des termes de l'accord conclu initialement, que nous ne connaissons bien évidemment pas
.Franchement, ça ne sent pas bon, la licence constituait une grosse partie de leur catalogue et la licence Confrontation...on semble assez loin d'en voir concrètement des retombées commerciales. Il y a comme une odeur de bise d'anus.