Citation :j'écrit un article pour un éditeur X qui va l'utiliser dans son bouquin, X me paye pour cet article. A qui appartient l'article ?? X ou l'auteur ?? Dans quelles limites ?? L'auteur peut-il revendre le même article à un éditeur Y ???(voir z et W ??!!)
Réponse de juriste toute trouvée : il faut relire le contrat passé entre les parties pour voir quelles sont les droits et obligations de chacune. Et là quasiment tout est possible entre professionnels en droit commercial (alors que le droit de la consommation est particulièrement protectionniste pour le consommateur face au(x) professionnel(s) où il y a notamment la notion de clause abusives. Il n'y a pas ce genre de notion entre pro... Et parfois on aboutit à des trucs... savoureux ^^).
Là il n'y a pas de réponse toute faite :
- Tu peux avoir convenu qu'après paiement, tu cèdes les droits exclusifs sur cet article ;
- Tu peux avoir stipulé que tu conserves la PI de ton article quoiqu'il arrive (disons quand même qu'un JBT aura davantage de poids qu'un Morikun pour l'exiger ^^) ;
- Tu peux avoir cédé les droits de reproduction mais pas de modification ;
- Tu peux avoir stipulé des royalties sur les publications ultérieures...
etc etc etc...
Là, en présence de ce point particulier, considérant le Moh qui a désormais fait la preuve de très nombreuses fois qu'il avait une conception "libérale" de la PI en particulier et du droit en général, je serai très surpris qu'il se soit couvert juridiquement... Pis bon, rien que la manoeuvre du repompage pur et simple d'un vieil article... voilà quoi : si tu le dis et que tu soulignes avec une note du style "voici un article qui date un peu mais c'est une technique simple et efficace qui a fait ses preuves", je pense que ça passe. En l'état, la réclame du bouquin avec les guests laissait quand même penser raisonnablement qu'on aurait du contenu relativement "nouveau"... Passsske les "Grands Livres de", pour autant qu'ils soient très riches d'enseignement, ils commencent à dater hein ^^
Serviteur,
Morikun