Une oeuvre en droit français s'accompagne de droit moraux (être reconnu comme l'auteur, choix de la révéler au public, droit au respect de son oeuvre contre les dénaturations, etc ...) et de droits pécuniaires (qui touche des sous avec).
Les droits pécuniaire c'est comme Morikun le dit. Mais les droits moraux sont incessibles et transmissible aux héritier. Ça inclue la paternité de l’œuvre. La question peut se poser de si un article de presse / un tuto est une oeuvre. Une notice d'information ne l'est pas ("visée purement fonctionnelle, pas emprunte de la personnalité de son auteur"). Un article de journal ça se discute plus et un tuto ... je sais pas faut regarder la jurisprudence et le cas spécifique.
Comme ça au pif (parce que une synthèse de JP ça prend du temps, c'est même mon taf) je dirai que si c'est juste une description technique non, si ça présente une manière de faire, une école de peinture, ou quelque chose que tout le monde n'aurait pas pu écrire ou pas écrit comme ça en tous cas là c'est une œuvre. Donc l'auteur conserve un droit moral dessus. Et même si quelqu'un d'autre se fait du fric avec parce qu'il a acheté le droit de reproduction, il doit au moins mentionner le nom de l'auteur si ce dernier l'exige.
(Modification du message : 11-07-2019, 14:53 par Marduck.)
Les droits pécuniaire c'est comme Morikun le dit. Mais les droits moraux sont incessibles et transmissible aux héritier. Ça inclue la paternité de l’œuvre. La question peut se poser de si un article de presse / un tuto est une oeuvre. Une notice d'information ne l'est pas ("visée purement fonctionnelle, pas emprunte de la personnalité de son auteur"). Un article de journal ça se discute plus et un tuto ... je sais pas faut regarder la jurisprudence et le cas spécifique.
Comme ça au pif (parce que une synthèse de JP ça prend du temps, c'est même mon taf) je dirai que si c'est juste une description technique non, si ça présente une manière de faire, une école de peinture, ou quelque chose que tout le monde n'aurait pas pu écrire ou pas écrit comme ça en tous cas là c'est une œuvre. Donc l'auteur conserve un droit moral dessus. Et même si quelqu'un d'autre se fait du fric avec parce qu'il a acheté le droit de reproduction, il doit au moins mentionner le nom de l'auteur si ce dernier l'exige.