Citation :Par ce que ce ne sont pas des figs 40k a proprement parlé, c'est tres fortement inspiré mais pas copié/collé; on va pas rentrer dans le débat de la PI car 1er beaucoup n'y connaisse rien et se plante avec celle pour l'art alors que ici on est dans du droit insudtriel, et finisse par crier au plagiat qui n'existe pas pour ce secteur de produit (le plagiat c'est seulement pour des œuvres littéraire) et 2e ici ont est en sur des regles de droit international et déjà que c'est vachement complexe pour la France je te laisse imaginer pour la planète entiere.
La copie en droit industriel est nommé "contre façons", donc il y a contre façons quand un produit et l'exact image d'un autre et qui a pour but de tromper le client, si il y a procés dans le droit il doit y avoir 7 différences entre les 2 produit, dans les faits il y a une expertise et l'expert doit pouvoir différencier les 2 produits.
Alors ce n'est pas ma spécialité, je connais le droit de la propriété littéraire et artistique, beaucoup moins le droit industrielle, mais j'en sais assez pour dire que :
- La contrefaçon c'est le terme juridique générique pour désigner toute reproduction illégale d'une oeuvre protégé par le code de la propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de propriété littéraire et artistique (livre 1 du code, droit d'auteur / droits voisins notamment) ou de la propriété industrielle (livre 2 du code, marques brevets et dessins). Le plagiat, a ma connaissance (limité), ce n'est pas une qualification juridique.
- Un même objet peut être protégé par plusieurs catégorie de protections.
Un dessin de Mickey par exemple sera à la fois une oeuvre d'art, protégé par le droit d'auteur, certainement protégé par le droit des dessins et modèles, p.e aussi une marques. Dans le cas des figurines GW je pense qu'on peut dire sans trop de risques de se tromper qu'on cumul certainement plusieurs protections, dont celle du droit d'auteur. Il s'agit bien, dans la plupart des cas, d'une "oeuvre originale qui fait transparaitre la personnalité de son auteur".
Après GW c'est un peu spécial parce que c'est protégé par un Copyright à la base, chose que nous n'avons pas en droit français, et ensuite on utilise des conventions internationales pour savoir quelle protection accorder.
Quant à savoir si ces figurines sont des contrefaçons ... j'avoue ne pas vouloir me lancer dans un cas pratique foireux sans avoir les éléments en main.
Bref, le post du juriste qui ramène sa fraise et l'étale sur la tartine trop longue.
