Bonne question, mais la réponse est probablement compliqué par les multiples législations.
En tant que Suisse, je n'aurai aucun problème à acquérir un scan (illicite) et à multiplier les copies pour mon usage privé. Je n'aurai par contre pas le droit de faire un scan et le mettre à disposition d'un tiers sans l'autorisation de l'auteur. En effet, nous disposons d'une exception au droit d'auteur (et pas un droit à la copie privée, c'est une subtile différence) dans le cadre d'un usage privé. Maintenant, cela ne veut pas dire que je pourrais en faire usage dans un magasin GW... mais bon vu qu'il n'y en a pas en Suisse de toute façon.
Si GW pouvait attaquer MMF ils l'auraient probablement fait depuis longtemps, donc ça ne doit pas être le cas. Idem pour OnePageRule, qui flirt vraiment avec les licences GW.
En tant que Suisse, je n'aurai aucun problème à acquérir un scan (illicite) et à multiplier les copies pour mon usage privé. Je n'aurai par contre pas le droit de faire un scan et le mettre à disposition d'un tiers sans l'autorisation de l'auteur. En effet, nous disposons d'une exception au droit d'auteur (et pas un droit à la copie privée, c'est une subtile différence) dans le cadre d'un usage privé. Maintenant, cela ne veut pas dire que je pourrais en faire usage dans un magasin GW... mais bon vu qu'il n'y en a pas en Suisse de toute façon.
Si GW pouvait attaquer MMF ils l'auraient probablement fait depuis longtemps, donc ça ne doit pas être le cas. Idem pour OnePageRule, qui flirt vraiment avec les licences GW.