Tu es Responsable de club ?

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Depuis pas mal de temps l'envie de créer une association afin de promouvoir le wargame me trotte dans la tête. Je décide de profiter de mon premier jour de vacances et de mon dernier cours de l'année de droit des sociétés(donné vendredi de 8h00 à 10h00) qui justement traité de l'association pour me lancer. Au passage, je fais un petit tour sur warmania et je tombe sur ce post. Chouet j'ai même pas à chercher de sites tout est donner donc merci pour les liens.


Donc après quelques heures de lecture sur les différents site et mes cours, je crée les statuts, je fais une ebauche de déclaration pour la mairie (en utilisant les modèles du "Site Ressource Asso"). Jusque là yabon.


Puis sur le site de la prefecture de NICE je vois tout ce qu'il faut joindre à la déclaration et parmi les documents à joindre je vois




Citation :4°) le formulaire destiné à la publication au journal officiel, dans son intégralité (voir coût et modalités de paiement).
A NOTER QUE POUR OBTENIR LA CAPACITE JURIDIQUE, TOUTE DECLARATION DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE INSERTION AU JOURNAL OFFICIEL.

DOnc première question à quoi ressemble ce formulaire, existe t-il un formulaire type (je ne l'ai pas trouve sur le "Site Ressource Asso")?? COmment le présenter??


Et toujours par rapport à la publication je ne trouve pas le cout exact, est-il compris dans les 39,06€ demandé par la mairie.


Bon la question suivante n'a rien à voir avec la procédurede création d'association mais c'etait pour savoir quels types de locaux utilisés vous?? Est-ce le garage d'un membre?? Ont ils été prétés par la mairie, une MJC?? Si oui ( à la dernière question), n'avez vous pas galerer à pouvoir disposer de ses locaux car étant dans une ville de vieux où rien est fait pour les jeunes, je me posais la question. En effet pas de locaux, pas d'asso.


Enfin ma dernière question concerne ce qu'a dit Cornelius à propos des assurances:




Citation :Contre ça il n'y rien à faire sauf avoir une bonne assurance responsabilité civile qui couvre aussi le bricolage (genre, les assurances classent souvent notre activitée en jeux de sociéte, pas vraiment de cutter si vous ne le signaler pas) et l'assurance doit consiéder les adhérents comme des tiers entre eux, c-a-d que les assurances responsabilités civiles couvrent les dommages fait par l'association (personne morale) aux tiers (personnes hors de l'asso), il faut donc que l'assurance considére les adhérents comme des tiers, tous ça à vérifier avec votre assureur.

Donc l'association doit disposer d'une assurance propre, ok. Mais faut il s'adresser à des assurances spécialisées ou les assurances "grands publics" assure aussi en responsabilité les associations. De plus la cotisation payée à l'assurance se fait elle en fonction du nombre de membre ou sur d'autres criteres dans vos associations respectives.


Bon je crois que c'est bon là, en vous remerciant d'avance pour vos reponses.


killboum


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Tu es Responsable de club ? - par cornelius40k - 04-05-2004, 16:34
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