(parenthèse)
Pour la tombée dans le domaine public, en France c'est assez simple pour les marques (les règles sont différentes pour les brevets par exemple) : une fois la marqué déposée avec les formalités d'usage, la marque est protégée pendant 10 ans à compter de la date de dépôt. La procédure est renouvelable indéfiniment mais ne l'est pas par tacite reconduction.
Sinon de ce que j'avais débrouillé, selon les cas de figure :
- Si la personne a conçu elle-même un fichier STL et qu'elle l'imprime pour son usage propre, on ne peut rien lui dire, même s'il s'agit clairement d'un hommage
très appuyé (cf. Desproges : la différence entre un hommage et un plagiat, c'est que dans le second cas on a perdu le procès
). Si elle file gracieusement sa production à des copains, là on rentre des deux pieds dans le contestable (et le justiciable) puisqu'on sort de l'usage personnel. En pratique, peu d'entreprises prendrait le risque d'intimider un type inconnu qui a donné des sculptures aux membres de son club de jeux de figurines (peur de l'effet Streisand).
- Dans la même situation mais si la personne en fait commerce : ça peut être assimilée à de la contrefaçon (et ce le sera probablement).
- Un site qui met en avant ce type de production pourrait être accusé de promouvoir la contrefaçon en question. Même si cela se produit par suite de la passivité de la modération ou si les usagers détournent le site de son usage premier.
Donc, je serais toi, pour te couvrir, j'éditerais les conditions d'utilisations générales du site en faisant une annonce publique au passage demandant aux usagers de se conformer aux nouvelles règles avant leur date d'entrée en vigueur.
Et pour les contrevenants : coup de hache pour virer les images proscrites (sans avertissement), ban hammer pour les multirécidivistes.