Achats hors UE et douane

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Bonsoir,

Petit sujet pour informer et débattre sur les commandes hors espace européen voire potentiellement sur les conséquences prochaines d'un achat chez les grands bretons (dont il semble qu'il n'y en aura pas...).

Avant propos :

On n'insistera jamais assez là-dessus mais à moins d'en pincer pour des gammes très peu connues et/ou des références obscures dégotables uniquement aux USA, le tenancier de votre boutique en dur est probablement en capacité de les commander pour vous, à condition que la gamme ait un distributeur la proposant à la vente Tongue . Il vous demandera sans doute une avance, pratique bien compréhensible pour que le produit évite de lui rester sur les bras si vous lui faites faux bond.

Dans la mesure du possible, essayez de passer via une boutique en dur ou à défaut son site internet pour continuer à faire vivre le petit commerce car une boutique ce n'est pas juste un achalandeur de produits mais aussi une communauté associée (et une entreprise qui essaie de s'en sortir Cool ).

Mais parfois, quand on vit dans une région sinistrée en boutiques de jeux ou qu'il faut se taper plusieurs dizaines de minutes de route, il est souvent plus aisé de commander sur internet voire chez un revendeur situé hors de l'espace économique européen.

[Mon expérience est limitée aux commandes aux USA. Si vous avez déjà commandé des choses en Asie ou ailleurs, n'hésitez pas à compléter en faisant part de vos vécus Wink ].

Les commandes aux USA / modalités d'envoi :

A noter : les vendeurs US ne vous appliqueront pas la TVA sur les produits si vous n'êtes pas ressortissants américains. Les tarifs étant du coup plus faibles qu'en France et le dollar plus faible que l'euros, les économies réalisées peuvent se montrer  substantielles sur le coup mais pas tant que ça si vous payez la TVA à l'arrivée + frais de douane + frais de dossier. Voire pas du tout en fait. Si vous dosez mal, vous pouvez largement vous retrouver perdant par rapport à un achat chez un revendeur français ou européen.

Généralement, le revendeur US vous proposera le choix entre les 3 services suivants. Les trois ne sont pas toujours disponibles. Je ne tiens pas compte des éventuels frais bancaire que risque de vous facturer votre banque pour un paiement en devise étrangère (on l'oublie mais ça peut également taper sec, certains établissement facturant qqc comme 8% du montant total de la transaction).

- USPS/First Class Mail International : réservé au petits envois peu volumineux (moins de 2 kg), votre colis sera pris en charge par l'équivalent de la Poste américaine pour une somme faible (comptez 15-20 dollars). Il n'y a pas de possibilité de suivi pour ce type d'envoi, ce qui implique que vous n'aurez aucun recours en cas de perte. Ce type de colis transitant par bateau, vous pouvez compter de deux semaines à un mois et demi dans les cas les plus extrêmes avant réception. Une fois parvenu en France, le colis est pris en charge par Colissimo. Le risque que le colis soit flashé en douane est très faible mais jamais nul.
D'expérience, il est rare que ce type d'envoi soit proposé.


- USPS / express mail international. Service postal le plus rapide et le plus sûr, c'est généralement celui que le revendeur propose par défaut. Votre colis dispose d'un numéro de suivi valable jusqu'à ce qu'il sorte du territoire américain car une fois en France, comme il sera pris en charge par un autre service, le numéro changera et...le suivi sera plus délicat. La traçabilité permet quand même de communiquer de manière plus apaisée avec le revendeur en cas de perte de l'envoi (ce qui, à l'usage, demeure rare). Comptez environ 15 jours pour réception. Les tarifs vont dans les 40-60 $. Le risque de douane est passablement élevé mais pas systématique. En France, le colis est pris en charge par la Poste classique (colissimo). Inconvénient qui entrera rarement en ligne de compte pour des commandes de modélisme : le colis ne doit pas peser plus de 30 kg.

- Fedex, DHL et autres entreprises de transporteurs privés : très rapides (moins de 5 jours), très onéreux mais ils prennent en charge tout type de colis et ils les livrent eux-mêmes. Le numéro de suivi permet de suivre le colis pendant la totalité de son trajet. Les frais de douane seront ici systématiques car le transporteur procède lui-même au dédouanement pour le compte de l'État. Ce service qui vous sera facturé en sus des frais de dossier (d'un montant variable, généralement dans les 20-30€). Attention aux blagues au moment de la livraison ainsi que les éventuels frais de gardiennage du colis, ils sont rarement appliqués mais douillent salement (10€ par colis et par jour).

La douane :

Si vous commandez aux USA, normalement, personne n'est censé s'y soustraire sauf cas particulier : par exemple, quand la valeur du colis chiffre moins de 45€ taxes et frais de port compris et qu'il s'agit d'un envoi entre particuliers à caractère non-commercial, autant dire que cela n'arrivera pas souvent LOL . Les 'cadeaux' et autres échantillons gratuits sont normalement exemptés de frais de douane mais il s'agit d'une tolérance de la part du fonctionnaire de la douane, certainement pas d'une obligation légale : vous paierez TVA et frais de dossier si le douanier estime que votre colis contenant pour 250€ de Games Workshop ne relève manifestement pas d'un colis personnel entre particuliers.

Cependant, le volume de colis étant colossal et les moyens matériels et humains limités, il peut arriver que le colis passe au travers des mailles du filet. En pratique, n'y comptait pas trop, c'est une véritable loterie mais la tendance générale tend vers davantage de contrôle.

D'aucuns arguent aussi qu'il suffit de demander au vendeur de mentionner 'gift' (cadeau) sur le bordereau et de ne pas joindre de facture. En pratique, cela va fortement compliquer votre demande de remboursement si le colis se perd. Et surtout l'astuce ne fonctionne plus aussi bien que part le passé : une amie douanière m'a expliqué qu'ils n'hésitaient pas à faire de multiples recherches en ligne pour obtenir la valeur réelle d'un objet.


Mais Koikonpaie dans les faits ?

Plusieurs choses :
- Tout d'abord la TVA (20% de la valeur totale de l'envoi, frais de port inclus). Elle est exigible dès le premier euro, vous n'y couperez donc pas. Elle est calculée sur la somme 'valeur de l'objet + frais de port + assurance si celle-ci a été souscrite + droits de douane'. Eh oui, on paie de la taxe sur des taxes...ce qui ne surprendra aucun contribuable de ce forum :rolleyes: .
- Les droits de douane. Ils sont exigibles à partir d'un montant supérieur à 150€. Le pourcentage est variable selon la nature du produit commandé : cela va varier de 0.8% de la valeur totale de l'achat si le fonctionnaire de douane considère que les figs sont de simples jouets à presque 5% s'il ou elle considère qu'il s'agit de modèles réduits (produit de luxe !). A l'usage il n'y a pas vraiment de constante, en étudiant les bordereaux, il est apparemment arrivé que les figs soient considérés comme des jeux de plateaux  voire des jeux vidéo Smile .
- les frais de dossier. Leur montant est variable selon le transporteur qui vous a livré le colis. Ils vous seront demandés contre délivrance du colis par ledit transporteur. Comptez entre 15 et 25€ voire (rarement) plus.

Un exemple :
Mettons que vous achetiez pour 325 $ US de figs sur miniature market soit environ 292 euros.
On calcule d'abord les frais de douane et soyons salaud, je taxe à 4,7% parce que les méchants nantis qui se ruinent en figs plastiques alors que la dette nationale croit de 250€ par minute, c'est plus possible ma bonne dame => 13,7€ de frais de dédouanement. On arrondit à 14€. Ce qui porte la valeur du produit à 306€.
TVA de 20% due sur 306 € = 61.20€.
Mettons que le colis vous soit livré par la Poste qui va vous demander 20€ de frais de dossier. La postière va vous demander de vous acquitter de 14 + 61.20 + 20 = 95.20€ pour récupérer votre colis...

Détail : si vous refusez le colis, vous n'aurez pas à payer les frais de dédouanement + la TVA. Les frais de dossier peuvent en revanche être exigés (méfiez-vous certains transporteurs type DHL ou UPS font souvent rentrer la TVA et les droits de douane avec les frais de dossier en exigeant que vous vous acquittiez de l'ensemble). Le paquet sera renvoyé à l'expéditeur mais n'escomptez pas qu'il vous rembourse (ou du moins ça va être compliqué...).
(Modification du message : 30-05-2019, 00:25 par Jalikoud.)
Hé bien, le forum ne serait constitué que de bon patriotes qui n'achètent jamais rien en-dehors de l'Union Européenne ?

Ce serait difficile à croire  LOL
Non, c'est trop bien que tu es fait ça, merci beaucoup!
Ca m'arrive mais souvent par ebay maintenant et donc paiement des frais de douanes en auto..... Ah si mes T-Shirt qwertee .. bon 30$ à chaque fois Tongue
Quasiment rien hors UE en ce qui me concerne.
Pour le moment...
Après la fin du sketch du Brexit, ça sera différent...
oui je le pense aussi Tongue
Je vous rassure ça ne m'arrive pas souvent non plus : une, deux, trois fois par an maximum !

Il faut dire aussi que la très grande majorité des gammes sont désormais disponibles au sein de l'UE...mais bon, ça doit pouvoir service à certaines personnes car les tarifs douaniers ne s'appliquent pas qu'aux figurines ou aux jeux de plateaux.

Dans mes recherches, j'ai lu énormément de bêtises du type 'oui faut prendre tel mode d'envoi comme ça t'échapperas à la douane, c'est certifié, gros ! ' ou bien des modes de calcul complètement erronés/fantaisistes. Il y a même des gens qui croient qu'en achetant sur [glissez un site populaire aux USA, en particulier Amazon], on échappe automatiquement à la douane.
(Modification du message : 16-06-2019, 22:54 par Jalikoud.)
(16-06-2019, 22:50)Jalikoud a écrit : Je vous rassure ça ne m'arrive pas souvent non plus : une, deux, trois fois par an maximum.

Il faut dire aussi que la très grande majorité des gammes sont désormais disponibles au sein de l'UE.

oui et par rapport à il y a 10 / 15 ans, le montant des fdp à grandement augmenté .. plus une automatisation de la douane .. ce qui fait que le "gain" à grandement disparu.
Mais j'avoue que j'en ais usé pendant une période Tongue
Je déterre un peu ce sujet, pour avoir des précisions sur la situation actuelle. Parce que je crois que j'ai loupé un coche...

J'ai un certains goût pour les petits de producteurs indé souvent situés à l'étranger, genre le Royaume Uni ou les Etats Unis. Il me semblait avoir compris que les taxes supplémentaires aux FDP était un pourcentage du prix de la commande et commençaient à un montant assez élevé (les 150 euros que cite Jalikoud au dessus). Mais voilà, ça fait trois ou quatre KS que je me cogne 12 euros de frais supplémentaires à la réception, sur des commandes généralement situées entre 30 et 50 euros. Et là, ça commence à douiller au bout d'un moment...

La personne du guichet de la poste m'a expliqué que maintenant il y a avait toujours une somme fixe de frais supplémentaire pour les commandes hors UE. A quoi cela correspond? la TVA?

Bon, je vais grandement ralentir mes achats, moi.
Pour etre habitué de longue date à commander des trucs à HK pour l'airsoft, avec les frais plus la douane des fois tu arrives à quasiment 70 pourcent de frais divers. Parce que le dédouanement ya des frais, trés variables, plus la TVA (c'est limite moins pire).