Merci !
J'aurai toujours à ce sujet une question pour les plus juristes d'entre nous : il y a un label CC, genre Common Quelque-chose. Pour ce genre de label faisant du fichier un objet libre de droit (et les fichiers libres de droits en général) : on a le droit de vendre ces fichiers ou les impressions issues de ces fichiers ? Si oui, est ce qu'il y a des obligations (citer l'auteur d'origine par exemple) ? Est ce qu'en cas de modification ça devient un fichier "propriétaire", où ça reste libre de droit ?
(Modification du message : 04-10-2023, 13:33 par Swompy Time.)
J'aurai toujours à ce sujet une question pour les plus juristes d'entre nous : il y a un label CC, genre Common Quelque-chose. Pour ce genre de label faisant du fichier un objet libre de droit (et les fichiers libres de droits en général) : on a le droit de vendre ces fichiers ou les impressions issues de ces fichiers ? Si oui, est ce qu'il y a des obligations (citer l'auteur d'origine par exemple) ? Est ce qu'en cas de modification ça devient un fichier "propriétaire", où ça reste libre de droit ?