Citation :
Il y a 16 heures, Monsieur H a dit :
Petite précision tout de même : Il y a bien propriété intellectuelle mais il s'agit là d'un droit d'auteur et ce dernier ne nécessite aucune formalité d'enregistrement ou fixation matérielle de l’œuvre pour être prouvé. On se base sur le principe de pré-éxistance et basta.
L'INPI ne sert effectivement à rien dans ce genre de cas mais je pense que les auteurs s'en servent comme on se sert d'un système d'alarme....ça dissuade les petits malins ignorants.
Dans les faits un travail de renommage et de réécriture (pour ne pas réutiliser du texte préexistant) et la protection saute. D'une manière générale une mécanique explicite ne peut pas être protégée car elle peut être réécrite de différentes manières c'est pourquoi on ne protège pas les mécaniques de jeu.
Ex récent et assez parlant pour tous : Space Hulk utilise des Jetons Blip!, AvP des Jetons Ping! pour la même mécanique de jeu. GW ne pourra jamais attaquer sur ce point (même si on est d'accord c'est complètement pompé.........mais qui a pompé le premier ?!![img]<fileStore.core_Emoticons>/emoticons/default_happy.png[/img]) car le droit d'auteur ne tient plus
J'aurais pas dit mieux !
Pour te donner un exemple plus frappant, (bien que éloigner de ce cas) !
J'ai fait il y a quelques années une demande à l'INPI, pour un dépôt d'enseigne. Bon il me prenait 800 euros à l'époque avec un report de droit à faire tout les 10ans.
Et en discutant, j'ai voulu savoir les limites du dépôts de marque.
En gros cela ne me servait à rien sauf si un magasin portant le même nom, dans la même ville, ayant le même concept, la même charte graphique et vendant la même prestation et ayant ouvert après moi !
Bref c'est réellement efficace que si ton clone ouvre en face pour faire simple ^^.
Des que tu enlève un de ses éléments ta protection s'étiole petit a petit, a moins d'être une grosse boite avec plus d'avocat que de salariés .....